Cette page présente un résumé clair et pratique des principaux points du règlement intérieur de l’association.
Elle a pour objectif de faciliter la compréhension des règles de fonctionnement des jardins et de répondre aux questions les plus fréquentes.
Le règlement intérieur complet, qui fait foi, peut être consulté dans son intégralité via le lien ci-dessous.
En cas de doute ou de situation particulière, le Conseil d’administration reste votre interlocuteur.
Règlement intérieur complet (PDF)
Règlement intérieur – l’essentiel
Sommaire
- Les règles essentielles pour votre jardin
- Règles de vie et bon fonctionnement
- Fonctionnement général de l’association
Les règles essentielles pour votre jardin
Coffres, abris et équipements
● Coffres
✔️ Les coffres à outils sont autorisés dans la limite de 2 m × 0,80 m × 1,20 m.
❌ Les ouvrages ou surfaces bétonnées ne sont pas autorisés dans les jardins.
❌ L’utilisation d’équipements domestiques détournés de leur usage initial (anciens congélateurs, réfrigérateurs, armoires métalliques servant de coffres) est interdite.
● Stockage de l’eau
✔️ Les contenants destinés au stockage de l’eau sont autorisés.
⚠️ Ils doivent toutefois être couverts, afin de limiter les risques liés au moustique-tigre.
❗Les bidons de couleur bleue doivent être habillés.
● Couleurs autorisées
Afin de préserver l’aspect naturel des jardins et l’harmonie visuelle du site, seules certaines couleurs sont autorisées pour les coffres, bidons et autres aménagements.
✔️ Seules les couleurs noir, marron, gris ou vert sont autorisées.
❌ Les couleurs vives ou fluorescentes sont interdites.
❌ Les bâches bleues sont proscrites.
● Délimitations des parcelles
✔️ Les parcelles peuvent être délimitées par des haies végétales.
❌ Toute autre forme de clôture (grillage, panneau rigide, palissade, etc.) est interdite.
● Installations non autorisées
❌ Les tentes, caravanes et installations assimilées sont strictement interdites.
Serres et protections de cultures
● Tunnels et protections amovibles
✔️ Les petits tunnels, bâches et arceaux sont autorisés tant qu’ils restent discrets et ne dépassent pas la hauteur maximale. Ils ne sont pas considérés comme des serres permanentes.
● Serres permanentes
✔️ Les serres permanentes sont autorisées, après validation du Conseil d’administration, sous réserve de respecter les conditions suivantes :
● être faites d’un matériau durable spécifique aux serres, transparent ou translucide (incolore, jaune ou vert) ;
● être posées sur support solide et adapté ;
● disposer d’un toit de forme régulière à deux pentes ;
● être propres, entretenues et réservées exclusivement à l’usage de serre.
● La hauteur maximale autorisée est de 1,80 m.
● La surface maximale dépend de la taille de la parcelle :
➔ 8 m² pour une parcelle de 150 m² ou moins,
➔ 12 m² pour une parcelle de plus de 150 m².
❗ Avant toute installation, une demande doit être adressée au Conseil d’administration, accompagnée des plans, afin d’obtenir une autorisation écrite.
⚠️ Pendant la première année d’attribution (période d’essai), aucune serre n’est autorisée, quelle que soit sa taille.
Arbres et plantations
✔️ Les arbres demi-tiges sont autorisés à raison de 1 arbre par tranche de 150 m² de parcelle.
Ils doivent être plantés à au moins 4 mètres des limites (parcelles voisines ou allées).
✔️ Les arbres basses tiges et haies individuelles sont autorisés à condition de :
● respecter une distance minimale de 1 mètre des limites,
● ne pas dépasser 1,60 m de hauteur.
❌ Les arbres hautes tiges sont interdits.
Ces règles visent à préserver l’ensoleillement et la bonne cohabitation entre jardins.
Eau, compteurs et clés
- Chaque jardin est équipé d’un compteur d’eau individuel.
- Les clés des compteurs sont remises à l’attribution de la parcelle, lorsque les compteurs sont en place.
- En cas de remplacement ou de remise en service d’un compteur, les clés sont conservées par l’association et remises aux jardiniers concernés.
- La facture d’eau doit être réglée avant le 31 décembre de chaque année.
Règles de vie et bon fonctionnement
Les jardins sont un bien commun, basé sur le respect et le vivre-ensemble. Chaque jardinier s’engager à respecter les règles suivantes :
✔️ entretenir régulièrement sa parcelle,
✔️ respecter le calme et l’environnement,
❌ ne pas gêner les parcelles voisines (ombre excessive, encombrement, nuisances),
❌ ne pas vendre les productions du jardin (aucune activité commerciale),
❌ ne pas séjourner la nuit sur le site.
❗ La circulation des véhicules à l’intérieur des jardins est tolérée uniquement pour le transport ponctuel de matériel. Le stationnement est interdit à l’intérieur du site.
Fonctionnement général de l’association
- Les jardins sont attribués pour une période allant du 1er novembre au 31 octobre, renouvelable sous réserve du paiement de la cotisation.
- La cotisation annuelle et la facture d’eau doivent être réglées dans les délais fixés.
- Chaque adhérent participe à la vie collective des jardins, notamment par les travaux collectifs (4 heures par an).
- En cas de non-respect du règlement, des sanctions progressives peuvent être appliquées, pouvant aller jusqu’à l’exclusion.